N. 190094 (2014-527225) Gelieve hieronder de geselecteerde Belgische overheidsopdracht te vinden.

AFDELING: AANBESTEDENDE DIENST

AFDELING: VOORWERP VAN DE OPDRACHT

La conception d'un programme culturel pour le Centre culturel régional Nord (CCRN) Ancien Abattoir , et l'organisation et la gestion des événements culturels, y compris de la gestion matérielle de l'infrastructure du centre culturel au nom et pour le compte de la RCA TILIA / Erstellung eines Kulturprogramms für das Regionale Kulturzentrum Nord (RKzN) Alter Schlachthof sowie der Kulturbetrieb einschlielich der Gebäudeverwaltung des Kulturzentrums im Namen und für Rechnung der AGR TILIA

CCRN/RKzN, Rotenbergplatz 19, 4700 Eupen

La Régie communale autonome (RCA) TILIA cherche un prestataire de services pour le centre culturel de l'Ancien Abattoir responsable, d'une part, de la conception d'un programme culturel et, d'autre part, de la gestion et l'organisation d'événements dans le centre culturel, ainsi que de la gestion matérielle de l'infrastructure du centre culturel pour la RCA TILIA.

A)Conception d'un programme culturel

Le programme culturel englobera des programmations artistiques de qualité qui auront lieu dans le centre culturel de l'Ancien Abattoir. Ce programme culturel reflètera également les particularités culturelles de la région Meuse-Rhin ( Euregio ) dans lequel le centre culturel est établi.

Au cours de la phase de la préparation des offres et des négociations, les soumissionnaires concevront un programme culturel hypothétique et réaliste pour une durée d'un an dont la qualité sera jugée lors de l'appréciation des offres (cfr premier critère d'attribution). En cas d'attribution du marché, l'adjudicataire devra, lors d'une première phase d'exécution du marché, poursuivre et finaliser la conception du programme culturel, en sorte qu'il puisse faire partie du concept culturel au sens de l'article 9 du Décret de la Communauté germanophone du 18 novembre 2013 visant à soutenir la culture en Communauté germanophone (appelé Kulturförderdekret - décret de soutien culturel) . Le programme culturel établi par l'adjudicataire, qui fera donc partie d'un concept culturel , permettra à la RCA TILIA d'obtenir un subside de la Communauté germanophone, en application de l'article 14 du même Décret. La demande de subside devra être introduite auprès du Gouvernement de la Communauté germanophone pour le 31 mars 2015 au plus tard.

Dans une seconde phase d'exécution du marché, l'adjudicataire sera chargé de la mise en ouvre concrète du programme culturel qu'il aura conçu (cfr point B).

B)Gestion et organisation des événements dans le centre culturel, ainsi que la gestion matérielle de l'infrastructure pour la RCA TILIA

Au titre de la gestion du centre culturel, le prestataire de services sera chargé :

-de la réalisation du programme culturel ;

-de la gestion financière du centre culturel au nom et pour le compte de la RCA TILIA ;

-des activités de levée de fonds au profit de la RCA TILIA ;

-de la gestion du personnel engagé par le prestataire de services ;

-de la gestion de la communication et des contacts avec la presse ;

-de l'exploitation d'un bistrot, mis à disposition de la RCA TILIA, et lié aux activités du centre culturel ;

-de la gestion matérielle de l'infrastructure du centre culturel.

Le prestataire de service assume en outre la fonction de porte-parole du centre culturel pour tout ce qui relève de la gestion journalière.

Die Autonome Gemeinderegie (AGR) TILIA sucht einen Dienstleister für das Kulturzentrum Alter Schlachthof, der einerseits für die Erstellung eines Kulturprogramms und andererseits für den Kulturbetrieb (d.h. für die Verwaltung und Organisation von Veranstaltungen) sowie die Gebäudeverwaltung des Kulturzentrums für die AGR Tilia verantwortlich ist.

A)Erstellung eines Kulturprogramms

Das Kulturprogramm besteht aus anspruchsvollen künstlerischen Darbietungen, die im RKzN Alter Schlachthof stattfinden sollen. Das Programm spiegelt auch die kulturellen Besonderheiten der Euregio Maas-Rhein wieder, d. h. der Region in welcher sich der Alte Schlachthof befindet.

Während der Angebotserstellungs- und Verhandlungsphase erstellen die Bieter ein hypothetisches, aber realistisches Kulturprogramm für die Dauer eines Jahres, dessen Qualität bei der Beurteilung der Angebote von einer Jury bewertet wird (s. erstes Zuschlagskriterium). Bei Zuschlagserteilung muss der Auftragnehmer während einer ersten Ausführungsphase die Erstellung des Kulturprogramms soweit beenden, dass es Bestandteil des Kulturkonzepts im Sinn von Artikel 9 des Dekrets der Deutschsprachigen Gemeinschaft vom 18. November 2013 zur Förderung von Kultur in der Deutschsprachigen Gemeinschaft wird. Das vom Auftragnehmer erstellte Kulturprogramm, welches also Bestandteil eines Kulturkonzepts wird, ermöglicht es der AGR TILIA einen Zuschuss von der Deutschsprachigen Gemeinschaft zu erhalten auf Grund von Artikel 14 des besagten Dekrets. Der Antrag auf Förderung muss spätestens am 31. März 2015 bei der Regierung der Deutschsprachigen Gemeinschaft eingereicht werden.

Während einer zweiten Ausführungsphase des öffentlichen Auftrags führt der Auftragnehmer das Kulturprogramm, welches er erstellt hat, aus (s. Punkt B).

B)Kulturbetrieb, d.h. die Organisation von Veranstaltungen im Kulturzentrum sowie die Gebäudeverwaltung für die AGR Tilia

Im Rahmen des Betriebs des Kulturzentrums ist der Dienstleister verantwortlich für:

-die Ausführung des Kulturprogrammes;

-die Verwaltung der Finanzen des Kulturzentrums im Namen und für Rechnung der AGR TILIA;

-Fundraising-Aktivitäten zu Gunsten der AGR TILIA;

-die Leitung des vom Dienstleister angestellten Personals;

-die Kommunikation und Pressearbeit;

-die Führung eines Bistrots, das von der AGR TILIA zur Verfügung gestellt wird, und das mit den Aktivitäten des Kulturzentrums verbunden ist.

-Gebäudeverwaltung des Alten Schlachthofs im Namen und für Rechnung der AGR Tilia.

Der Dienstleister dient auerdem als Ansprechpartner des Kulturzentrums in allen Belangen der täglichen Verwaltung.

AFDELING: JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE INLICHTINGEN

La constitution d'un cautionnement à concurrence de 5 % de la valeur du marché sera exigée pour l'exécution du marché.

Eine Kaution in Höhe von 5 Prozent des Vertragswerts wird für die Ausführung des Vertrags verlangt.

Les modalités de paiement seront fixées et précisées dans le cahier spécial des charges et/ou le contrat.

En aucun cas, le prix payé à l'adjudicataire ne pourra en aucun cas dépasser le montant du subside accordé par la Communauté germanophone à la RCA TILIA en application du Décret de la Communauté germanophone du 18 novembre 2013 visant à soutenir la culture en Communauté germanophone (appelé Kulturförderdekret (décret de soutien culturel) . Ce subside est fixé, à titre indicatif, au maximum à 296.525 Euro par an.

En cas de non-octroi dudit subside par la Communauté germanophone, pour quelque raison que ce soit, la RCA TILIA se réserve le droit de résilier le marché.

Die Zahlungsbedingungen werden im Sonderlastenheft und/oder im Vertrag festgelegt und präzisiert.

Der an den Auftragnehmer gezahlte Preis kann in keinem Fall höher sein als der Betrag, der durch die Deutschsprachige Gemeinschaft als Förderung auf Grund des Dekrets der Deutschsprachigen Gemeinschaft vom 18. November 2013 zur Förderung von Kultur in der Deutschsprachigen Gemeinschaft gezahlt wird. Diese Förderung wird schätzungsweise maximal 296.525 EUR pro Jahr betragen.

Im Fall einer Nichtbewilligung der Förderung durch die Deutschsprachige Gemeinschaft, aus welchem Grund auch immer, behält die AGR TILIA sich das Recht auf Kündigung des Vertrags vor.

Le candidat, par le simple fait d'introduire sa demande de participation, déclare implicitement sur l'honneur qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion visés à l'article 61, § 1 et § 2 de l'arrêté royal du 15 juillet 2011 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques (ci-après : Arrêté Royal du 15 juillet 2011).

En outre, il s'engage à respecter les normes définies dans les conventions de base de l'Organisation Internationale du Travail (OIT), le non-respect des conventions susmentionnées étant considéré comme une faute grave en matière professionnelle au sens de l'article 61, § 2, 4° de l'Arrêté Royal précité.

Par ailleurs, le candidat est tenu de joindre à sa demande de participation :

1° s'il emploie du personnel assujetti à la Loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, une attestation de l'Office National de Sécurité Sociale, avec cachet sec, portant sur l'avant-dernier trimestre civil écoulé précédent la date limite de réception des demandes de participation, dont il résulte qu'il est en règle en matière de paiement de ses cotisations de sécurité sociale ;

- s'il emploie du personnel relevant d'un autre Etat membre de l'Union Européenne qui n'est pas visé au point précédent, une attestation délivrée par l'autorité compétente certifiant que, suivant compte arrêté au plus tard à la date limite de réception des demandes de participation, il est en règle à cette date avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale selon les dispositions légales du pays où il est établi ;

- s'il emploie du personnel visé par les deux points précédents, les dispositions des deux paragraphes sont applicables ;

- s'il est assujetti à la sécurité des travailleurs indépendants, une attestation de l'organisme compétent, dont il résulte qu'il est en règle en matière de paiement de ses cotisations de sécurité sociale ;

2° une attestation dont il résulte qu'il est en règle par rapport à ses obligations fiscales selon les dispositions légales du pays où il est établi. Ainsi, le candidat belge doit fournir une attestation du SPF Finances dont il résulte qu'il est en règle à l'égard de ses obligations relatives aux impôts directs (impôts sur les revenus, précomptes, etc.), à la TVA et aux amendes fiscales.

Conformément à l'article 61, § 4 de l'Arrêté Royal du 15 juillet 2011, le pouvoir adjudicateur doit vérifier la situation du soumissionnaire susceptible d'être désigné adjudicataire du marché. Ainsi, ce dernier pourra être tenu de fournir la preuve qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'exclusion visés à l'article 61, § 1 et § 2 de l'Arrêté Royal du 15 juillet 2011. Cette preuve sera rapportée par :

-un extrait récent (moins de six mois) du casier judiciaire du soumissionnaire personne physique ou personne morale (et non de l'administrateur, gérant ou associé) ou un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays où il est établi ;

-une attestation récente (moins de six mois) du greffe du Tribunal de commerce compétent de laquelle il ressort que le soumissionnaire n'est pas en situation de faillite, de liquidation, de cessation d'activités ou de réorganisation judiciaire ou un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays où il est établi.

Durch blosse Teilnahme am Vergabeverfahren erklärt der Bewerber auf Ehre und Gewissen, dass er sich nicht in einem der in den Paragraphen 1 und 2 des Artikels 61 des Königlichen Erlasses vom 15. Juli 2011 über die Vergabe öffentlicher Aufträge in den klassischen Bereichen (hiernach: Königlicher Erlass vom 15. Juli 2011) erwähnten Ausschliessungsfällen befindet.

Ausserdem verpflichtet er sich, die in den Grundkonventionen der Internationalen Arbeitsorganisation (IAO) festgelegten Normen einzuhalten. Die Verletzung dieser Konventionen wird als schwere Verfehlung im Rahmen der beruflichen Tätigkeit, im Sinn von Artikel 61, § 2, 4° des Königlichen Erlasses vom 15. Juli 2011, angesehen.

Darüber hinaus ist der Bewerber verpflichtet, seinem Teilnahmeantrag folgende Dokumente beizufügen:

1° wenn der Bieter Personal beschäftigt, das dem Gesetz vom 27. Juni 1969 zur Revision des Erlassgesetzes vom 28. Dezember 1944 über die soziale Sicherheit der Arbeitnehmer unterliegt, eine Bescheinigung des Landesamtes für soziale Sicherheit, mit Trockenstempel, aus der ersichtlich ist, dass er die Verpflichtungen hinsichtlich der Zahlung seiner Sozialversicherungsbeiträge erfüllt hat. Die Bescheinigung bezieht sich auf das vorletzte abgelaufene Kalenderquartal vor dem äussersten Datum für den Eingang der Teilnahmeanträge;

- wenn der Bewerber Personal aus einem anderen Mitgliedstaat der Europäischen Union beschäftigt, welches nicht in vorhergehendem Punkt erwähnt ist, fügt er seinem Teilnahmeantrag eine von der zuständigen Behörde ausgestellte Bescheinigung bei, aus der ersichtlich ist, dass er gemäss seiner bis spätestens am äussersten Datum für den Eingang der Teilnahmeanträge abgeschlossenen Rechnung, zu diesem Zeitpunkt seine Verpflichtungen hinsichtlich der Zahlung der Sozialversicherungsbeiträge nach den Rechtsvorschriften des Landes, in dem er ansässig ist, erfüllt hat.

- wenn der Bewerber Personal beschäftigt, das sowohl in beiden vorhergehenden Punkten erwähnt ist, sind die Bestimmungen beider Paragraphen anwendbar.

- wenn der Bewerber der sozialen Sicherheit für Selbstständige unterliegt, eine Bescheinigung der zuständigen Behörde, aus der ergeht, dass dieser seiner Verpflichtungen hinsichtlich der Zahlung seiner Sozialversicherungsbeiträge nachgeht.

2° eine Bescheinigung, aus der ersichtlich ist, dass der Bewerber seine beruflichen steuerlichen Pflichten nach den Rechtsvorschriften des Landes, in dem er ansässig sind, erfüllt hat. Der belgische Bewerber muss eine Bescheinigung des FÖD Finanzen vorlegen, aus welcher ergeht, dass er seinen Pflichten im Hinblick auf Zahlung von direkten Steuern (Einkommensteuer, Vorabzügen, usw.), Mehrwertsteuer und steuerrechtlichen Geldbussen nachgekommen ist.

Gemäss Artikel 61, § 4 des Königlichen Erlasses vom 15. Juli 2011 obliegt es dem öffentlichen Auftraggeber die Situation des Bieters, welcher möglicherweise als Auftragsnehmer ernannt wird, vor Zuschlagserteilung zu prüfen. Letzterer kann also aufgefordert werden, den Beweis zu liefern, dass er sich nicht in einem, der in den Paragraphen 1 und 2 des Artikels 61 des Königlichen Erlasses vom 15. Juli 2011 erwähnten Ausschliessungsfälle befindet. Dieser Beweis wird durch Vorlegen folgender Dokumente geliefert:

-einen Auszug neueren Datums (weniger als 6 Monate alt) aus dem Strafregister des Bieters als natürliche oder als juristische Person (nicht aber des Verwalters, Geschäftsführers oder Teilhaber des Bieters) oder eine gleichwertige Bescheinigung einer Gerichts- oder Verwaltungsbehörde des Ursprungs- oder Herkunftslandes;

-eine Bescheinigung neueren Datum (weniger als 6 Monate alt) der Gerichtskanzlei des Handelsgerichts aus welcher ergeht, dass der Bieter sich nicht im Konkurs, in Liquidation oder in gerichtlicher Reorganisation befindet oder ein gleichwertiges Dokument einer Gerichts- oder Verwaltungsbehörde des Ursprungs- oder Herkunftslandes des Bieters.

Le candidat est tenu de joindre à sa demande de participation :

-une déclaration bancaire conformément au modèle obligatoire en annexe 3 de l'Arrêté Royal du 15 juillet 2011 ;

-une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, pour au maximum les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activité du candidat ou soumissionnaire, ceci dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

une déclaration bancaire appropriée

Der Bewerber ist verpflichtet folgende Dokumente seinem Bewerbungsantrag beizulegen:

-eine Bankerklärung gemä dem Muster in Anlage 3 des Königlichen Erlasses vom 15. Juli 2011 (in französischer Sprache) ;

-eine Erklärung über den Gesamtumsatz und gegebenenfalls den Umsatz für den Tätigkeitsbereich, der Gegenstand des Auftrags ist, höchstens in den letzten drei Geschäftsjahren, entsprechend dem Gründungsdatum oder dem Datum der Tätigkeitsaufnahme des Bewerbers, sofern entsprechende Angaben verfügbar sind.

-Le chiffre d'affaires global doit s'élever au minimum à 100.000 EUR par an.

-Der Gesamtumsatz muss sich auf mindestens 100.000 EUR pro Jahr belaufen.

Le candidat est tenu de joindre à sa demande de participation :

-au moins trois références datées de 5 ans maximum. Les références ont pour objet un domaine ou une activité similaire à ceux du présent marché : la gestion journalière d'une institution culturelle, l'organisation d'événements culturels, la gestion financière d'une institution culturelle ou autre, des activités de levée de fonds, etc.

Pour chaque référence, le candidat fournira de la documentation pertinente. Il indiquera, à tout le moins, le montant, la date et le destinataire public ou privé de la prestation.

-une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.

-une indication des titres d'études ou professionnels du candidat, en particulier des responsables chargés de la prestation de services ;

-une déclaration sur l'honneur d'une connaissance suffisante de l'allemand, du français, du néerlandais et de l'anglais pour exercer la gestion d'événements dans le cadre d'un centre culturel dans la région des trois frontières.

Der Bewerber ist verpflichtet folgende Dokumente seinem Bewerbungsantrag beizulegen:

-mindestens drei Referenzen innerhalb der letzten fünf Jahre (nicht älter). Die Referenzen beziehen sich auf ein ähnliches Tätigkeitsfeld oder eine ähnliche Tätigkeit wie diese, die Gegenstand des Auftrags sind : die tägliche Verwaltung einer kulturellen Einrichtung, Organisieren von kulturellen Veranstaltungen, die Verwaltung der Finanzen einer kulturellen oder sonstigen Einrichtung, Organisieren von Fundraising-Aktivitäten, usw.

Für jede Referenz soll der Bewerber Belege zur Dokumentation beibringen. Er muss wenigstens das Datum, den Betrag und den öffentlichen oder privaten Auftraggeber der Dienstleistung angeben.

-eine Erklärung, aus der hervorgeht, über welche Ausstattung und welche technische Ausrüstung der Bewerber für die Ausführung des Auftrags verfügt.

-Studiennachweise oder Bescheinigungen über die berufliche Befähigung des Bewerbers, insbesondere der für die Leitung des Auftrages verantwortlichen Person(en).

-eine Erklärung auf Ehre und Gewissen, dass der Bewerber über eine ausreichende Kenntnis der deutschen und französischen Sprache verfügt. Kenntnisse der niederländischen und englischen Sprache sind von Vorteil.

-une référence au moins doit porter à la fois sur l'organisation d'évènements culturels et la gestion journalière d'une institution culturelle.

-le candidat doit faire valoir au moins des titres d'étude ou professionnels dans le domaine de la gestion d'événements culturels.

-mindestens eine Referenz muss sowohl die Organisation kultureller Veranstaltungen als auch die Verwaltung einer kulturellen Einrichtung betreffen.

-Der Bewerber muss über mindestens einen Studiennachweis oder eine Bescheinigung über eine berufliche Befähigung im Bereich Kulturmanagement verfügen.

AFDELING: PROCEDURE

1.Pertinence et qualité des références produites ;

2.Ampleur et qualité du matériel technique dont dispose le candidat et disponibilité de ressources humaines ;

3.Titres d'études et/ou professionnels du candidat.

1.Aussagegehalt und Qualität der vorgelegten Referenzen;

2.Umfang und Qualität der technischen Ausstattung des Bewerbers und Verfügbarkeit der Personalressourcen;

3.Studiennachweis und/oder berufliche Befähigung des Bewerbers.

RKzN Alter Schlachthof - Ausschreibung

AFDELING: AANVULLENDE INLICHTINGEN

Le cahier spécial des charges et le projet de contrat entre l'adjudicataire et le pouvoir adjudicateur seront communiqués aux seuls candidats sélectionnés.

Les candidats sélectionnés seront invités par le pouvoir adjudicateur, immédiatement après leur sélection, à une visite individuelle du centre culturel.

Das Sonderlastenheft und der Vertragsentwurf zwischen dem Auftragnehmer und dem öffentlichen Auftraggeber werden ausschlielich den ausgewählten Bewerbern zugesendet.

Die ausgewählten Bewerber werden unmittelbar nach ihrer Auswahl vom Auftraggeber zu einer individuellen Besichtigung des Kulturzentrums eingeladen.

Dans un délai de 15 jours à partir de la communication de la décision de sélection, le candidat dont la demande de participation n'a pas été retenue et qui, de ce fait, ne peut introduire une offre, peut introduire un recours en suspension, selon la procédure d'extrême urgence, devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat.

Un recours en annulation peut également être introduit, devant la même instance de recours, dans un délai de 60 jours à partir de la communication de la décision de sélection.

Innerhalb einer Frist von 15 Tagen nach Mitteilung der Auswahlentscheidung kann der Bewerber dessen Bewerbungsantrag abgelehnt worden ist, und der aus diesem Grund kein Angebot einreichen kann, einen Antrag auf Aussetzung in Form eines Verfahrens der äuersten Dringlichkeit vor dem Staatsrat (Abteilung für Verwaltungsstreitigkeiten) einreichen.

Ein Nichtigkeitsverfahren kann ebenfalls vor dem Staatsrat innerhalb einer Frist von 60 Tagen nach Mitteilung der Auswahlentscheidung eingereicht werden.